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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATLANTIQUE ALIMENTAIRE
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LA TARTE FINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TARTE FINE
ATLANTIQUE ALIMENTAIRE (S.A.)

Numéro de dépôt :
99798352
Date de dépôt :
16/06/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2009

Présentation de la marque LA TARTE FINE

Déposée le 16 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) ATLANTIQUE ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TARTE FINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATLANTIQUE ALIMENTAIRE domicilié(e) RUE NICOLAS APPERT, 17000 LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 594 127 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIDIER CHAMPALOU - France.

La marque LA TARTE FINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TARTE FINE est expirée depuis le 16 juin 2009.

ATLANTIQUE ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : Poivre & Sel , CRIQUE , ATLANTIQUE ALIMENTAIRE


ATLANTIQUE ALIMENTAIRE (S.A.) - RUE NICOLAS APPERT, 17000 LA ROCHELLE - France - SIREN 414594127


DIDIER CHAMPALOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Tous produits et plats cuisines : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.